Conditions générales de vente 

Les présentes conditions générales de vente ( les "Conditions Générales") régissent les modalités et les conditions de vente des produits VE.CA Srl ( les "Produits"). Tous les contrats pour la vente des Produits de VE.CA Srl aux tiers ( les "Clients") sont réglés par les présents Conditions Générales, lesquelles forment partie intégrante et substantielle de chaque proposition, commande et confirmation de commande d'achat des Produits eux-mêmes. Les CGV applicables à votre commande sont celles en vigueur à la date de la commande elle-même. 
1. Produits: Prix et Caractéristiques
1.1 Sauf indications contraires, les prix des produits publiés de VE.CA Srl doivent s'entendre comme incluant la TVA. Les prix mis à jour des Produits publiés de VE.CA Srl annulent et remplacent les précédents et sont subordonnés à l'effective disponibilité des Produits. VE.CA Srl se réserve le droit de confirmer c'est-à-dire de modifier les prix des Produits publiés sur son propre site internet lors de la confirmation de la commande du Client.
2. Commandes-Facturation
2.1 Toutes les commandes d'achat des Produits transmis à VE.CA Srl devront être complets dans toutes leurs parties et devront comprendre tous les éléments nécessaires pour la bonne détection des Produits commandés. Chaque commande des Produits envoyée à VE.CA Srl constitue une demande de conclusion de contrat du client et sera contraignante pour VE.CA Srl seulement si par la même confirmée d'acceptation. Le traitement de la commande par VE.CA Srl équivaut à confirmation et acceptation de la même.
2.2 VE.CA Srl se réserve le droit de ne pas accepter de commandes incomplètes ou qui ne sont pas compilées correctement. En cas de non-exécution de la commande par VE.CA Srl (lorsqu'une même est due à l'indisponibilité des produits commandés par le client) VE.CA Srl veillera le plus rapidement possible à informer le Client, en remboursant les sommes déjà versées face à la fourniture non exécutée. Dans ce cas le Client n'aura pas du droit à aucun remboursement ni à compensation ou réparation.
2.3 Le dossier fiscal relatif aux produits commandés sera émis de VE.CA Srl au moment de l'expédition des Produits au Client. Si le client est détenteur d'identification à la TVA et veut recevoir la facture en son nom propre, il devra indiquer l'identification à la TVA avec toutes ses données lors de l'enregistrement. Autrement, VE.CA Srl ne délivrera pas de facture, mais seulement un ticket de caisse.
3. Livraison des Produits
3.1 Tous les frais de livraison des Produits sont à la charge du Client. Les livraisons sont généralement effectuées par les transporteurs (BARTOLINI – T.N.T. ou GLS )
3.2 Les délais de livraison indiqués par VE.CA Srl se réfèrent aux Produits présents dans les entrepôts et bien qu'étant soigneusement pesés, doivent s'entendre non contraignants pour VE.CA Srl, laquelle peut ensuite confirmer ou modifier les délais, selon ses propres besoins. Le retards éventuels de livraison inférieurs a 20 (vingt) jours ne donnent pas de droit au Client de refuser la livraison des Produits, ni de prétendre aucune compensation ou réparation.
3.3 Modalités et conditions de livraison particulières devront être préalablement convenues entre le Client et VE.CA Srl et acceptées par écrit par VE.CA Srl.
4. Garanties liées aux Produits – Assistance technique
4.1 VE.CA Srl assure la seule intégrité matériel des Produits à la livraison. Le défauts éventuels couverts par la Garantie VE.CA Srl devront être dénoncés par le Client, sous peine de déchéance, dans un délai maximal de 5 (cinq) jours suivant la date de livraison. En cas de fonctionnement de la Garantie VE.CA Srl, le Client aura le droit à la seule substitution des Produits endommagés avec la restitution de ces derniers, comme il est exclu le droit du Client à la réparation de tout dommage. Les frais d'envoi nécessaires pour la substitution des Produits sont à la charge de VE.CA Srl.
4.2 Sans préjudice aux dispositions prévues à l'article précédent 4.1, VE.CA Srl ne fournit pas sur les produits aucune garantie supplémentaire par rapport à celle fournie par les Producteurs individuels. En particulier, VE.CA Srl n'accorde aucune garantie quant à la compatibilité des Produits avec d'autres produits ou équipement utilisés par le client, ni fournit aucune garantie en ce qui concerne l'aptitude des Produits pour l'utilisation spécifique pensé par le Client.
5. Droit de rétractation 
5.1 Conformément à l'article 5 du décret législatif 206/2005 (art.5 Dlgs 206/2005), le Client (s'il est qualifiable comme «consommateur» conformément à l'article 1 lettre b) du décret législatif 22 mai 1999 n. 185) a le droit de se rétracter du contrat et de rendre les Produits commandé, sans aucune pénalité et sans en spécifier le motif, dans un délai de 5 (cinq) jours ouvrables à la suite de la réception des produits. Le remboursement sera effectué dans un délai de 5 (cinq) jours ouvrables. Le droit de rétractation est prévu seulement pour les Produits standard de VE.CA Srl. Pour les produits sur mesure, produits personnalisés par le client, ou non prévus sur le site ou catalogue VE.CA Srl, il ne peut y avoir aucun droit de rétractation.
5.2 Le droit de rétractation visé à l'article précédent 5.1 devra être exercé par le Client, sous peine de déchéance, par l'envoi d'un mail à ''info@veca-italy.it'' – VE.CA Srl – Via (rue) Aldo Moro, 8/10 – 60022 – Castelfidardo (AN), dans un délai de 5 (cinq) jours ouvrables à la suite de la réception des produits. La communication en question peut être envoyée, dans le même délai, également par télégramme ou fax à VE.CA Srl au numéro 071-7808592.
5.3 Tous les retours (qui devront être parfaitement intacts, avec son palette (pallet)) devront être autorisés par le Service Client VE.CA Srl lequel délivrera un numéro d'autorisation de retour (RMA). Après avoir reçu le numéro RMA, le Client pourra renvoyer le Produit à l'adresse suivante: VE.CA Srl Via Aldo Moro, 8/10 – 60022 – Castelfidardo (AN). Les colis à la livraison ne seront pas acceptés. Pour les RETOURS avec livraison non avenue à cause de l'absence du client à l'adresse fournie, pour marchandise ou produits reçus ruinés à cause du mauvais emballage du client ou pour l'absence de son palette (pallet), on déduira 40% de la valeur de la marchandise du remboursement que nous ferons au client, et les frais de retour de la marchandise, s'ils sont à la charge du transporteur envoyé par VE.CA Srl. Le retour peut être fait seulement en cas de réception de marchandise ruinée (livraison pas effectuées) ou si la description ne correspond pas au le produit. Le retours pour les produits ne sont pas effectués sur mesure, sauf dans les cas précédemment mentionnés.   
5.4 Après avoir reçu les produits (et vérifiée leur intégrité) VE.CA Srl veillera, dans les plus brefs délais, à créditer au Client le coût des Produits retournés (comme indiqué dans la facture), en retenant le montant des frais de livraison qui resteront définitivement à la charge du Client. Sans préjudice sur l'éventuelle application de dispositions légales obligatories visant à protéger les consommateurs (comme élaboré en vertu de l'article 1 lettre b) du décret législatif 22 mai 1999 n. 185), tout différend toutefois connecté aux présentes Conditions générales de vente, sera due à la compétence exclusive du Tribunal d'Ancona. Conformément à et selon les effets visés aux articles 1341 et 1342 du code civil le Client déclare, après avoir attentivement lu et compris, d'accepter spécifiquetement les clauses suivantes des Conditions générales de vente VE.CA Srl société unipersonelle : 1.1, 2.1, 2.2, 2.3, 3.1, 3.2, 3.3, 4.1, 4.2, 5.1, 5.2, 5.3, 5.4;
Moyens de paiement :
PAYPAL ET CARTE DE CRÉDIT
PAIEMENT PAR VIREMENT : vous pouvez payer vos achats en envoyant une virement adressé à :
VE.CA Srl société unipersonelle UNICREDIT AG.CASTELFIDARDO
IBAN:IT39A0200837281000400630226
ABI 02008
CAB 37281
C/C 400630226
afin d'accélérer les procédures de livraison, veuillez nous envoyer une copie du virement à notre numéro de fax : 071.7808592
PAIEMENT À LA LIVRAISON : Le paiement à la livraison vous permet de payer le montant dû au moment de la livraison seulement et exclusivement en ESPÈCES pas en CHÈQUE 
TRANSPORT POUR L'ITALIE Les prix de livaison sont de 10,00  paiement avec Paypal – virement bancaire/ 15,00 € paiement à la livraison – espèces à la livraison (no chèque) – les prix sont valables pour les poids des colis inférieurs à 30 Kg.